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Marques déposées par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI
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SMI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMI
MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3216019
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
SMI de MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI

Présentation de la marque SMI

Déposée le 19 mars 2003 par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité domicilié(e) 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMI est expirée depuis le 19 mars 2023.

MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI a également déposé les autres marques suivantes : SIBRIO , MUTUALISATION CONFRATERNELLE DES PHARMACIENS , MUTUELLE AVANT TOUT , MCP


MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité - 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 18 mai 2004 - renonciation partielle n°392782 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2012 n°2515060 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

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